Introduction

Vu que l'information est très utile de nos jours nous avons garantis une source claire et facile à nos chers clients pour pouvoir être à la page en toute circonstance.
Nous avons pensé à fournir une base de données à nos clients qui voudront avoir accès aux lois de profession de médiation douanière et d'en profiter en cas de besoin.

Documents douaniaire

Un ensemble des documents nécessaires et utiles pour les utilisateurs des intérêts douaniers.

Cours de douane

Des informations primordiales en ce qui concerne la valeur des, les règlements d'origines et des lois législatives en vigueur préparées par le professeur Abd El Basset Selmi.

Note de bruxelle

Les présentes Notes explicatives visent à faciliter le classement des marchandises dans le « Tarif douanier ». Ce tarif a été établi conformément à la Nomenclature de Bruxelles, à l'intérieur des positions de laquelle des sous-positions ont été créées. La Nomenclature de Bruxelles fait, de son côté, l'objet de Notes explicatives que le Conseil de Coopération Douanière tient à jour. Les «Notes explicatives du Tarif douanier » ne se substituent pas à ces dernières qui ne concernent que les positions principales (numérotation à quatre chiffres). Elles en constituent un complément et une adaptation de manière à préciser .. chaque fois que cela a paru nécessaire, le contenu des sous-positions. Les deux ouvrages sont donc souvent à utiliser ensemble.

Décision de classement tarifaire

Recueil des décisions des classements tarifiare edite par la douane tunisienne de la periode du 2006-2010 & 2010-2014.

DGD

Le journal officiel de la douane tunisienne et les nouvelles décrets et lois fournis par l'administration douanière.

Guide pratique

Un outil très intéressant pour la bonne gestion du système TTN contient les régimes fiscaux Privilégiée, les régimes douaniers et plusieurs autres donnes.

Nomenclature de dédouanement des produits (NDP)

Système de désignation et de codification des marchandises permettant d'identifier les marchandises et de définir les taux des droits et taxes, ainsi que les réglementations applicables pour chaque produit mis à la consommation en Tunisie.